Présentation de la marque Domaine des Hospices de Canet en Roussillon
Déposée le 19 juin 2003 par Lionel LAVAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Domaine des Hospices de Canet en Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est Lionel LAVAIL domicilié(e) 13, avenue de la Figuarasse,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL LAVAIL domicilié(e) 13, avenue de la Figuarasse,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.
La marque Domaine des Hospices de Canet en Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hospices de Canet en Roussillon est expirée depuis le 19 juin 2013.
Lionel LAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Lavail
Lionel LAVAIL - 13, avenue de la Figuarasse,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France
LIONEL LAVAIL - 13, avenue de la Figuarasse,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France
Inscription le 9 mars 2009 - Changement d'adresse n°492444 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
“ Boissons Alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie), vins d'AOC et vins de Pays provenant de l'exploitation dénommée “ Domaine des Hospices de Canet en Roussillon ”. Fruits et légumes frais. Jus de fruits.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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